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Conditions générales d’utilisation et mentions légales du site Internet Hôtel Arotel

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Société éditrice : Hôtel Arotel

URL : www.hotel-arotel.fr

Société : EDGAR 74

Forme Juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Siège Social : 8 Rue du Commandant Schloesing, Paris 75116

SIRET : 90782328000017

Capital social : 10 000.00 €

RCS : Paris B 907 823 280

N° de TVA Intracommunautaire : FR76907823280

Code APE : Hôtels et hébergements similaires (5510Z)

Tél. : +33 (0)1 43 35 46 66

E-mail : reservation@hotel-arotel.fr

Directeur de la publication, Représentant légal : Lionel Rolland

Webmaster/Création Site Web : DoYield

URL : www.doyield.com

Société : DoYield

Hébergement et Publication : O2Switch

URL : www.o2switch.fr

Société : o2switch

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)

SIRET: 510 909 807 00024

RCS Clermont Ferrand

SARL au capital de 100 000€

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

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Disponibilité du site

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• Une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
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• Tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
• Un cas de force majeure.
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Responsabilité

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• De toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
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Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.hotel-arotel.fr.
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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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